La communauté européenne et la mer
Lebullenger, J.; Le Morvan, D. (1990). La communauté européenne et la mer. Economica: Paris. ISBN 2-7178-1844-8. 830 pp.
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| Available in | Authors |
VLIZ: Law, Policy, (I)CZM, Economics and Social Sciences LAW.90 [103513]
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- Lebullenger, J.
- Le Morvan, D.
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- Klinger, T. (1990). L'importance économique de la mer pour la Communauté européenne, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 11-19, more
- Daillier, P. (1990). Les fondements des compétences de la CEE dans le domaine maritime, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 21-37, more
- Reglat-Boireau, A. (1990). Atouts et exigences du patrimoine maritime européen, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 39-49, more
- Gallagher, E. (1990). Réflexions sur quelques problèmes clés de la politique commune de la péche, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 55-62, more
- Apollis, G. (1990). Evolution et problèmes de la politique commune de la péche, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 63-82, more
- Simonnet, R. (1990). Considérations sur l'accès aux eaux et aux ressources de péche, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 83-89, more
- Thomas, B. (1990). La CEE face aux exigences du droit international des péches, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 91-104, more
- Delmoly, J. (1990). L'accès aux eaux: Mer territoriale et politique commune des péches, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 109-127, more
- Soubeyrol, J. (1990). L'accès aux eaux: La péche des Espagnols dans le golfe de Gascogne, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 129-141, more
- Gueguen, J.; Laurec, A.; Maucorps, A. (1990). La conservation et la gestion des ressources: La gestion des pécheries communautaires et les mécanismes de décision, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 145-161, more
- Guernalec, C. (1990). La conservation et la gestion des ressources: Critiques du système communautaire des TAC et des quotas et son évolution possible, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 163-176, more
- Gilly, B.; l'Hostis, D. (1990). La conservation et la gestion des ressources: La péche artisanale et l'environnement communautaire: régulation des pécheries et organisation des marchés, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 177-183, more
- Allary-Valentin, J. (1990). La conservation et la gestion des ressources: Le contrôle technique des péches, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 185-194, more
- Le Bozec, A. (1990). La réalisation du marché intérieur des produits de la mer, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 195-204, more
- Gautron, J.-C. (1990). Les accords de pêche entre la Communauté et les Etats A.C.P., in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 207-220, more
- Daneau, M. (1990). Les accords de péche entre le Canada et la Communauté économique européenne, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 221-238, more
- Jos, E.; Perrot, D. (1990). Problématique des accords de péche de la Communauté européenne dans le Bassin Caraïbe, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 239-251, more
- Carraud, M. (1990). La coopération maritime dans le secteur de la péche entre la CEE et les pays d'Amérique Latine, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 253-261, more
- Queneudec, J.-P. (1990). Rapport de synthèse, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 265-273, more
- Vaccarezza, J. (1990). Les actions de la Communauté relatives à la réduction de la pollution du milieu marin, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 279-286, more
- Mengozzi, P. (1990). L'exécution des directives communautaires en matière de protection de l'environnement marin: l'exemple de l'Italie, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 287-295, more
- Kiss, A. (1990). La protection de l'environnement marin: l'action de la Communauté dans le domaine international, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 297-306, more
- Scovazzi, T. (1990). La liberté de navigation dans la zone économique exclusive confrontée à l'attitude des Etats Membres de la CEE en matière de prévention de la pollution, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 307-315, more
- Le Morvan, D. (1990). L'intégration de la dimension environnementale dans les politiques maritimes de la Communauté, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 317-331, more
- Becet, J.-M. (1990). La stratégie communautaire d'aménagement et de protection du littoral, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 335-352, more
- de Klemm, C. (1990). La protection communautaire de la diversité biologique en mer, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 353-359, more
- Prat, J.-L. (1990). La CEE et la protection de la mer du Nord, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 361-372, more
- Massin, J.M. (1990). Les implications de la conférence de Londres sur la protection de la mer du Nord, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 373-380, more
- Ijlstra, T. (1990). L'action communautaire dans les Commissions de Paris et d'Oslo, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 381-401, more
- Vukas, B. (1990). La coopération CEE -pays tiers dans le domaine de la protection de l'environnement marin en Méditerranée, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 403-408, more
- Barisich, A. (1990). La coopération en Europe occidentale en cas de pollutions massives accidentelles, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 411-424, more
- Besnard, J.-P. (1990). Nécessité d'une coopération européenne dans la lutte contre la pollution chimique, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 425-435, more
- Marchand, G. (1990). Prévention et lutte contre les pollutions en mer par hydrocarbures et produits chimiques: perception en France de l'action communautaire, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 437-442, more
- Labouz, M.-F. (1990). Le transport maritime de marchandises et déchets dangereux et le droit communautaire: développements récents, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 443-462, more
- Van der Mensbrugghe, Y. (1990). Les navires inférieurs aux normes: le mémorandum d'entente de Paris du 26/01/82 sur le contrôle des navires par l'Etat du port, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 463-474, more
- Barisich, A.P. (1990). Rapport de synthèse, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 475-482, more
- Bauchet, P. (1990). La filière maritime est-elle perdue pour l'Europe ?, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 487-501, more
- Bonassies, P. (1990). La stratégie communautaire: La politique commune des transports: historique et avenir, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 505-510, more
- Erdmenger, J. (1990). La stratégie communautaire: La politique commune des transports: objectifs et méthodes, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 511-523, more
- Boiledieu, J.-M. (1990). L'environnement international: L'application du Code de conduite à l'Afrique, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 527-534, more
- Labat, J. (1990). L'environnement international: Bilan de l'application du Code de conduite des conférences maritimes, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 535-541, more
- Bouayad, A.R. (1990). L'environnement international: Le code de conduite des conférences maritimes - perspectivés d'évolution, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 543-551, more
- Odier, F. (1990). La notion de bénéficiaire dans les règlements communautaires, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 555-564, more
- Bonassies, P. (1990). Le règlement du 22 décembre 1986 portant application des articles 85 et 86 du Traité aux transports maritimes, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 565-577, more
- Abeille, M. (1990). Révision du Code de conduite, règlements européens: que devient le bilatéralisme ?, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 579-599, more
- Le Bihan, D.C.; Lebullenger, J. (1990). Les accords bilatéraux au regard du droit communautaire, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 601-619, more
- Boudant, J. (1990). La lutte contre les pratiques tarifaires déloyales des armements des pays tiers, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 621-629, more
- Flory, T. (1990). La CEE et les services liés aux transports maritimes dans la perspective de l'Uruguay round et de l'échéance de 1992, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 631-638, more
- Dujardin, B. (1990). Les mesures de promotion des flottes de commerce dans la CEE, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 641-649, more
- Fluesch-Mougin, C. (1990). Vers une harmonisation des législations fiscales européennes dans le secteur des transports maritimes, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 651-675, more
- Powrie, P. (1990). Quelques réflexions sur les problèmes sociaux dans les marines marchandes de la CEE, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 677-682, more
- Beurier, J.-P. (1990). Les pavillons d'outre-mer: havres ou écueils, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 683-692, more
- Du Pontavice, E. (1990). Rapport général de synthèse, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 693-710, more
- ViceAmiral d'Escadre Lefebvre (1990). La stratégie navale et la sécurité européenne, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 715-721, more
- Coutau-Bégarie, H. (1990). Vers une défense européenne ?, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 723-727, more
- Sellin, T. (1990). La France et la stratégie maritime européenne de défense: intérêts divergents et complémentarité active, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 729-743, more
- Touret, G. (1990). L'importance stratégique des flottes marchandes de la CEE: Les enjeux stratégiques rattachés au maintien d'armements nationaux dans la CEE, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 749-762, more
- Adam, J.-J. (1990). L'importance stratégique des flottes marchandes de la CEE: L'OTAN et les transports maritimes, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 763-768, more
- Barthalay, B. (1990). La sécurité économique de l'Europe: L'accés aux ressources sous-marines de métaux stratégiques par les Etats membres de la CEE, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 771-780, more
- Maury, J.-P. (1990). La sécurité économique de l'Europe: La sécurité des approvisionnements de l'Europe, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 781-798, more
- Lucchini, L. (1990). Rapport de synthèse, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 801-807, more
- Dupuy, R.-J. (1990). Conclusion generale, in: Lebullenger, J. et al. La communauté européenne et la mer. pp. 809-815, more
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